Marque enregistrée - Marque en non vigueur

distribution meubles service
dms, sarl

Numéro de dépôt :
3842654
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
distribution meubles service de dms

Présentation de la marque distribution meubles service

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « distribution meubles service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dms domicilié(e) 9 rue des freres lumiere - 72650 - la chapelle st aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dms domicilié(e) 9 rue des freres lumiere - 72650 - la chapelle st aubin - France.

La marque distribution meubles service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque distribution meubles service est expirée depuis le 30 juin 2021.

dms a également déposé les autres marques suivantes : MULTISCAN , DIWEB , FRANCEGLASS , TriMax' VENTE , BUSINESS ORGANISOR


dms, sarl - 9 rue des freres lumiere - 72650 - la chapelle st aubin - France


dms - 9 rue des freres lumiere - 72650 - la chapelle st aubin - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.